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Marques déposées par BIRET Michel
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PAVILLON BELGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON BELGE
BIRET Michel

Numéro de dépôt :
3283355
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
PAVILLON BELGE de BIRET Michel

Présentation de la marque PAVILLON BELGE

Déposée le 1 avril 2004 par BIRET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est BIRET Michel domicilié(e) 20 SOMMETS de l'ANSE MITAN,97229 LES TROIS ILETS - 97229 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BIRET Michel domicilié(e) 20 SOMMETS de L'ANSE MITAN,97229 LES TROIS ILETS - 97229 - France.

La marque PAVILLON BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON BELGE est expirée depuis le 1 avril 2014.


BIRET Michel - 20 SOMMETS de l'ANSE MITAN,97229 LES TROIS ILETS - 97229 - France


Mr BIRET Michel - 20 SOMMETS de L'ANSE MITAN,97229 LES TROIS ILETS - 97229 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

– démarches administratives entre la France et les pays de la communauté européenne ou autres pays étrangers pour l'immatriculation de matériels nautiques. – courtages commerciaux. – renseignements d'affaires.